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Charte européenne d'énergie

См. также в других словарях:

  • Charte européenne des droits fondamentaux — Charte des droits fondamentaux de l Union européenne La Charte des droits fondamentaux est une déclaration des droits adoptée le 7 décembre 2000 par l Union européenne. Le traité modificatif de 2007 fait mention de la Charte dans l… …   Wikipédia en Français

  • Charte Des Droits Fondamentaux De L'Union Européenne — La Charte des droits fondamentaux est une déclaration des droits adoptée le 7 décembre 2000 par l Union européenne. Le traité modificatif de 2007 fait mention de la Charte dans l article sur les droits fondamentaux et vise à lui… …   Wikipédia en Français

  • Charte des droits fondamentaux — de l Union européenne La Charte des droits fondamentaux est une déclaration des droits adoptée le 7 décembre 2000 par l Union européenne. Le traité modificatif de 2007 fait mention de la Charte dans l article sur les droits fondamentaux …   Wikipédia en Français

  • Charte des droits fondamentaux de l'Union europeenne — Charte des droits fondamentaux de l Union européenne La Charte des droits fondamentaux est une déclaration des droits adoptée le 7 décembre 2000 par l Union européenne. Le traité modificatif de 2007 fait mention de la Charte dans l… …   Wikipédia en Français

  • Charte des droits fondamentaux de l'union européenne — La Charte des droits fondamentaux est une déclaration des droits adoptée le 7 décembre 2000 par l Union européenne. Le traité modificatif de 2007 fait mention de la Charte dans l article sur les droits fondamentaux et vise à lui… …   Wikipédia en Français

  • Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne —  Ne doit pas être confondu avec Convention européenne des droits de l homme. La Charte des droits fondamentaux est une déclaration des droits adoptée le 7 décembre 2000 par l Union européenne. Le traité de Lisbonne de 2007 fait… …   Wikipédia en Français

  • Charte énergétique européenne — La charte énergétique européenne a été signée le 17 décembre 1994 et est entrée en vigueur en 1998. Elle vise à : établir des relations saines (énergétiques) entre l Est et l Ouest de l UE créer des conditions stables et transparentes pour… …   Wikipédia en Français

  • Communauté européenne de l'énergie atomique — Cet article concerne la Communauté crée en 1958. Pour le projet de Communauté développé depuis 2006, voir Communauté européenne de l énergie. Pour les articles homonymes, voir CEEA …   Wikipédia en Français

  • 2009 dans l'Union européenne — Années : 2006 2007 2008  2009  2010 2011 2012 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècl …   Wikipédia en Français

  • Politique linguistique dans l'Union Européenne — Politique linguistique de l Union européenne La politique linguistique de l Union européenne concerne la politique officiellement menée par l Union européenne en ce qui concerne l usage des langues dans les institutions européennes et la… …   Wikipédia en Français

  • Politique linguistique de l'Union Européenne — La politique linguistique de l Union européenne concerne la politique officiellement menée par l Union européenne en ce qui concerne l usage des langues dans les institutions européennes et la promotion de leur enseignement au sein des États… …   Wikipédia en Français

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